***** CONDITIONS GENERALES DE VENTE *****
Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part par le vendeur " INDIAN 67 " représenté par Serge Schangel dont le siège social est au 1 rue de la fontaine à Zittersheim 67290 et d'autre part, par l'acheteur , toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de Serge Schangel . L'acquisition d'un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions non expressément agréées par le vendeur . Serge Schangel se réserve le droit de modifier ces conditions de vente à tout moment , dans ce cas les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur .
*****ARCHIVAGE ET REGLEMENT DES LITIGES *****
Serge Schangel archivera les bons de commandes et les copie de factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle faisant office de preuve en cas de litige conformément aux dispositions de l'article 1348 du code civil . Les présentes conditions de ventes en ligne sont soumises à la loi Française. En cas de litige , compétence est attribuée aux tribunaux compétents , nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie .